Mentions légales

Version du 3 août 2026

Document à compléter avant toute ouverture publique. Les mentions entre crochets doivent être renseignées, et l'ensemble relu par un professionnel du droit. Ce texte est une trame de travail, pas un conseil juridique.

Éditeur du site

Éditeur: [Nom et prénom, ou dénomination sociale une fois la société immatriculée]
Statut: [Personne physique / SASU au capital de … €]
Adresse: [Adresse postale]
Contact: contact@placebtp.fr
SIREN: [Le cas échéant]
TVA intracommunautaire: [Le cas échéant]
Directeur de la publication: [Nom et prénom]

Le site est actuellement exploité à titre de prototype, sans activité commerciale. Les mentions ci-dessus seront complétées dès l'immatriculation de la société éditrice.

Hébergement

Hébergeur: Clever Cloud SAS
Adresse: [Adresse à recopier depuis clever-cloud.com]
Téléphone: [À recopier]
Localisation des données: France

Le nom de domaine placebtp.fr est enregistré auprès d'OVH SAS. Les envois d'e-mails transitent par Brevo (Sendinblue SAS), établi en France.

Propriété intellectuelle

La structure du site, son code, ses textes, sa charte graphique et sa base de données sont protégés par le droit d'auteur et le droit des producteurs de bases de données. Toute reproduction ou extraction substantielle sans autorisation écrite est interdite.

Les données saisies par un utilisateur dans son espace lui appartiennent. L'éditeur n'en revendique aucune propriété et n'en fait aucun usage commercial en dehors de ce qui est décrit dans les conditions d'utilisation.

Signalement d'un contenu

Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à contact@placebtp.fr, avec les éléments permettant de l'identifier. Un accusé de réception est adressé sous quarante-huit heures ouvrées.

Limitation de responsabilité

Le service est fourni en l'état, dans une version de prototype. L'éditeur ne garantit ni la disponibilité continue, ni l'absence d'erreur, et ne saurait être tenu responsable des décisions commerciales prises sur la base des informations affichées. Les comparatifs d'offres sont des aides à la décision, non des recommandations contractuelles.